Date Ordre du jour Document
17/04/2014 Conseil Municipal du 17 avril 2014

Délibérations: Election des délélgués du SIAEP de la région Saint Alexandre-Carsan,...

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14/04/2014 Compte rendu du 28 mars 2014

1)Délibération du Conseil Municipal en vue de l"élection du Maire. 2)Délibération pour l'élection des adjoints. 3)Délibération relative...

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18/03/2014 Conseil Municipal du 6 mars 2014

Délibérations: 1)Constitution d'un groupement de commande- trnsfert des marchés INEO et CEREG relatifs à la gestion de l'éclairage public et...

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19/02/2014 Conseil Muncipal du 20 février 2014

Délibérations: Maîtrise d'ouvrage et compétence de l'éclairage public suite à l'arrêté du prefet concernat le SIE. 2)convention pour la...

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13/02/2014 CM du 23 janvier 2014
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02/01/2014 Compte rendu du 10 décembre 2013

Délibérations: 1)Rapport SIAEP, 2)Subvention prévention routière, 3)Subvention organisme extérieur, 4)Bons d'achats pour les agents...

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24/10/2013 Compte rendu du 10 octobre 2013

Délibérations: 1) SITDOM approbation du rapport 2012, 2)SMDE: approbation d'un projet et de son financement: poste "Médecine" 3) Création d'un...

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29/08/2013 Compte rendu du 20 août 2013

1)Modifications des statuts du SIIG, 2) Report de la fusion des Syndicats intercommunaux de Saint Alexandre et Vénéjan au 1er janvier 2015, 3)...

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02/07/2013 Conseil Municipal du 27 juin 2013

Délibérations: 1) Création d'un emploi agent technique saisonnier; 2)Composition du Conseil Communautaire de la communautée d'agglomération...

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10/06/2013 Conseil Municipal du 11 avril 2013

Délibérations: compte de gestion 2012;CA 2012;budget communal 2013; compte de gestion assainissement 2012; CA 2012; Budget assainissement 2013;...

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28/04/2013 CM du 4 avril 2013

Délibérations: création d'un emploi non titulaire, création d'un poste.

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11/04/2013 Conseil Municipal du 22 février 2013
Délibérations: 1)décident d'exonérer la taxe d'aménagement des aires de stationnement intérieur sur le territoire de la commune de Carsan....
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19/02/2013 Conseil Municipal du 15 janvier 2013

Délibérations: Avis ou accord sur la fusion de deux syndicats mixtes et deux syndicats de...

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11/12/2012 Conseil Municipal du 26 novembre 2012

Délibérations: 1)sur les noms des chemins, 2)rapport SIAEP, 3)avenant STEP, 4)prime médaille du travail, 5)bons d'achat aux personnels,...

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05/10/2012 Conseil Municipal du 4 octobre 2012

Délibérations: 1)Agglomération, 2)Mise à disposition d'un adjoint technique pour le SIAEP 3)Convention des travaux pour l'éclairage public,...

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18/09/2012 Conseil Municipal du 3 septembre 2012

Délibérations: agencement du cimetière; Convention fonds de concours VALCEZARD; FDE (investissement salles des fêtes); Règlement de la salle...

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08/08/2012 Conseil Municipal extraordinaire du 6 août 2012

Délégation au Maire

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28/06/2012 Conseil Municipal extraordinaire du 11 juin 2012

Réactualisation ouverture d'une ligne de trésorerie

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06/06/2012 CM du 31 mai 2012

Délibérations: 1)Participation pour assainissement collectif; 2)Fixation du prix de l'eau...

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17/04/2012 Conseil Municipal du 12 avril 2012

Délibérations: Approbation du compte de gestion mairie 2011, Approbation du compte administratif de la mairie 2011, Affectation du résultat de...