Gard Rhodanien - L'Agglomération
Route d'Avignon
30 200 Bagnols-sur-Cèze
Délibérations: Election des délélgués du SIAEP de la région Saint Alexandre-Carsan, Election des délégués SIESB, Election des délégués du SMDE, Election des délégués du SIIG, Election des délégués du SBRE, Election des délégués du SITDOM, Election des délégués du SIVS, Election des délégués du SIVOM, Désignation des délégués du CNAS, Création des commissions, Désignation des correspondants Tempête, Cédralis, Sécurité, défense. Proposition des membres pour la commisiion des impots directs. Versement des indemnités de fonctions aau maire, Versement des indemenités de fonction aux adjointd au maire, Indemenité horaires pour travaux supplémentaires, Fixation du taux de promotion, Convention d'occupation du domaine public, ,Désignation des délégués titulaire et suppléant à la communauté d'agglomération du Gard Rhodanien. Fixation du nombre des membres du CCAS ,