Date Ordre du jour Document
15/02/2012 Conseil Municipal du 2 février 21012

Délibérations:1) libéralisation des droits de...

télécharger
16/12/2011 Conseil Municipal du 13 décembre 2011

1) Délibération: Aménagement pour le transport scolaire, 2) Délibération: Retrait de la commune de PONT SAINT ESPRIT dans le SIVOM

 télécharger
05/12/2011 Conseil Municipal du 28 novembre 2011

Délibérations: 1)Convention DDTM révision, 2)Taux de la taxe d'aménagement, 3)Subventions aux...

télécharger
05/10/2011 Conseil municipal du 3 octobre 2011

CDG contrat cadre assurance contre les risques statutaires- Souscription au contrat groupe CNRACL IRCANTEC.

 télécharger
26/09/2011 Conseil Municipal du 22 septembre 2011

Délibérations: 1)Convention ERDF et la Mairie de Carsan, 2)Répartition des coûts pour...

télécharger
20/09/2011 Conseil Municipal extraordinaire du 7 septembre 2011

1) Mis à disposition d'un fonctionnaire, 2) Choix de l'entreprise d'assainissement.

 télécharger
25/07/2011 Conseil Municipal du 21 juillet 2011

Délibérations: 1)Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale, 2) taxe vacations funéraires, 3)instauration de la servitude pour le...

télécharger
10/06/2011 Conseil Municipal du 6 juin 2011

Délibérations: 1)Choix de la banque, 2)ouverture ligne de trésorerie, 3)montant du prêt, 4)approbation modification du PLU de Carsan

 télécharger
01/06/2011 Conseil Municipal du 21 avril 2011

1) Délibération approuvant le compte de gestion, 2) Approbation du compte administratif du budget communal 2010, 3) Délibération budget 2011,...

télécharger
19/04/2011 Conseil Municipal du 25 mars 2011
Modification pour demande de subvention DETR Tarifs racocordement tout à l'égout Bilan de concertation Motion gaz de schiste 		télécharger
03/03/2011 Conseil Municipal du 21 janvier 2011
télécharger
03/03/2011 Conseil Municipal du 11 février 2011
télécharger
23/12/2010 Conseil Municipal du 17 décembre 2010
Délimitation périmètre ONF, Tarif trimestriel garderie, Subventions complémentaires pour l'assainissement, 		télécharger
17/11/2010 Conseil municipal du 17 novembre 2010
Subvention APE, subvention CCAS, dossier RSA, tarif cantine garderie, tarif exceptionnel salle des fêtes concert Valcézard, DM, bons d'achats... 		télécharger
05/10/2010 Conseil municipal du 5 octobre 2010
Achat de terain pour station épuration, validation de l'avant projet d'assainissement, validation du dossier d'enquête publique du zonage... 		télécharger
31/08/2010 Conseil Municipal du 12 juillet 2010
Choix du bureau d'étude pour l'assainissement résidence séniors + village Choix du bureau d'étude pour la révision du PLU Choix de... 		télécharger
23/06/2010 Conseil municipal du 8 juin 2010
Délibérations : - Modification de situation d'emploi (suppression , création) - Travaux complémentaires de l'ancienne ecole - Changement... 		télécharger
08/04/2010 Conseil Municipal du 8 avril 2010
télécharger
09/02/2010 Conseil Municipal du 9 Février 2010
télécharger
15/09/2009 Conseil Municipal du 15 septembre 2009
télécharger