Date Ordre du jour Document
03/09/2020 Compte rendu du Conseil Municipal du 25 Juin 2020

DELIBERATIONS

033/2020 : Vote du budget primitif communal 2020

034/2020 : Désignation du conseiller municipal membre au sein de...

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03/09/2020 Compte rendu du Conseil Municipal du 10 Juillet 2020

DELIBERATIONS : 042/2020 : Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs....

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22/07/2020 Compte rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2020

Délibération n°015/2020 : Election du Maire. Délibération n° 016/2020 : Election des Adjoints.Délibération n°017/2020...

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22/07/2020 Compte rendu du Conseil Municipal du 4 juin 2020

DELIBERATIONS

019/2020 : Election des Délégués au Syndicat Mixte d'Electricité du Gard (SMEG)

020/2020 : Election des...

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20/04/2020 Compte rendu du 9 mars 2020

DELIBERATIONS:

1)Transfert des équipements et espaces communs du lotissement du Chazalet dans le domaine communal public

2)...

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17/02/2020 Compte rendu du 6 février 2020

Délibérations: 001/2020: reversement des cautions aux acquéreur des lots du lotissement du Chazalet- 002/2020: Convention de participation au...

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30/12/2019 Compte rendu du 12 décembre 2019

Délibérations: 1) Motion de soutien à l'association "terre avenir" pour la fôret domaniale de Valbonne. 2) Modification DM n°1 sur le budget...

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11/12/2019 Compte rendu du 7 novembre 2019
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21/10/2019 Compte rendu du 26 août 2019

DELIBERATIONS: 1)Plan de financement et autorisation à solliciter des subventions pour la construction d'un commerce multiservices et d'un espace...

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23/07/2019 PV du 25 avril 2019

DELIBERATIONS: 1) Vote correctif du budget prmitif 2019 communal.

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23/07/2019 PV 23 mai 2019

DELIBERATIONS:1) Adhésion de la commune de Arpaillargues et Aureilhac au sein du SIIG. 2)Autorisation à Madame le Maire de solliciter des fonds...

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23/07/2019 PV du 2 juillet 2019

DELIBERATIONS: 1) Création de poste d'adjoint technique territorial polyvalent 21 heures hebdomadaires.

2) création d'un poste d'adjoint...

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22/07/2019 PV du 28 février 2019

Délibérations: 1) Forfait redevance assainissement collectif. 2) Contrats d'assurance contre les risques statutaires. 3) RIFSEEP

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22/07/2019 PV du jeudi 4 avril 2019

DELIBERATIONS: 1) Vote du compte de gestion 2018 du budget communaal et du budget annexe assainissement. 2) Approbation du compte administratif...

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11/02/2019 Compte rendu du jeudi 24 janvier 2019

Délibérations: 1)Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement. 2)Tarifs assainissement. 3)Revalorisation...

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26/12/2018 PV du 15 novembre 2018

DELIBERATIONS/

1) Changement tarif cantine (annule et remplace)

2) Etude de la CCi pour le projet commerce mutualisé et espace...

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26/12/2018 PV du 20 décembre 2018

DELIBERATIONS:

1) Création d'un poste d'adjoint technique territorial 35 heures hebdomadaires

2) Adhésion de la commune de...

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30/10/2018 Compte rendu du jeudi 11 octobre 2018

Délibérations: 1) DM n°1 du budget assainissement, 2) SACPA renouvellement du marché avec...

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06/08/2018 Compte rendu du 26 février 2018

DELIBERATIONS: 1) convention constitutive de groupements de commandes SIVU, suite modification. 2) Autorisation à engager, liquider et mandater...

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06/08/2018 Compte rendu du 2 août 2018

DELIBERATIONS: 1) Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement 2019. 2) Plan de financement et autorisation à solliciter des...

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