Compte rendu du Conseil Municipal du 4 juin 2020
22/07/2020

DELIBERATIONS

019/2020 : Election des Délégués au Syndicat Mixte d'Electricité du Gard (SMEG)

020/2020 : Election des Délégués au Syndicat Intercommunal d'Information Géographique (SIIG)

021/2020 : Election des Délégués au Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin Versant de la Cèze (AB Cèze)

022/2020 : Election des Délégués au SIVU du Massif Bagnolais

023/2020 : Election des Délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVS)

024/2020 : Désignation du Délégué du CNAS élu

025/2020 : Création des Commissions

026/2020 : Fixation du nombre des membres et élection des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration du CCAS

027/2020 : Désignation des Délégués titulaire et suppléant à la communauté d'agglomération du Gard Rhodanien

028/2020 : Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints

029/2020 : Mise à disposition du terrain de foot municipal pour l'Association Sportive de Saint Paulet de Caisson

030/2020 : Opérations sur limites parcellaires avec l'ONF

031/2020 : Bail emphytéotique du lot 1 du lotissement Le Chazalet

032/2020 : Création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à lépidémie de Covid-19