Gard Rhodanien - L'Agglomération
Route d'Avignon
30 200 Bagnols-sur-Cèze
DELIBERATIONS
033/2020 : Vote du budget primitif communal 2020
034/2020 : Désignation du conseiller municipal membre au sein de la commission électorale de conrôle
035/2020 : Proposition des membres pour la commission communale des Impôts Directs
036/2020 : Proposition des membres pour le Syndicat AB Cèze (annule et remplace la délibèration 021/2020
037/2020 : Représentants titulaire et suppléant à la communauté d'Agglomération du Gard Rhodanien (annule et remplace la délibèration 027/2020
038/2020 : Vote des taux d'imposition 2020 : taxe d'habitation, taxe foncière bâti, taxe foncière sur le non batî
039/2020 : Subventions aux associations locales et extérieures
040/2020 : Remboursement du trop perçu concernant l'abonnement annuel garderie pendant la période du confinement suite à la crise du covid -19
041/2020 : Désignation du correspondant de la commune auprès du CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Gard)