Date Ordre du jour Document
21/06/2016 Compte rendu du 7 avril 2016

Vote du compte de gestion - Approbation du compte administratif du budget communal 2015, du budget annexe assainissement 2015 - Vote du taux des 3...

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21/06/2016 Compte rendu du 28 avril 2016
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14/03/2016 Compte rendu du 25 février 2016

Délibérations: Modfication du règlement assainissement - Clôtures hors périmètre des Bâtiments de France - Droit de préemption urbain -...

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14/03/2016 Compte rendu du 21 janvier 2016

Délibérations: - Renouvellement de la ligne de trésorerie. - Autorisation donnée à Mme le Maire pour engager, liquider et mandater les...

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08/01/2016 Compte rendu du 21 décembre 2015

Délibération: décision modificative N°4

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07/12/2015 Compte rendu du 26 novembre 2015

Délibérations: 1)Schéma départemental de cohérence intercommunale, 2)Participation mutuelle de groupe, 3)Participation raccordement à...

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03/11/2015 Compte rendu 15 octobre 2015

Délibérations; 1) Adoption d'un agenda d'accessibilité programmée (Ad'Ap) et autorisation à signer et à présenter la demande d' Ad'Ap par...

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30/09/2015 Conseil municipal du 15 septembre 2015

Délibérations: 1)Souscription au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG 30. 2)Modification simplifiée n°2 du PLU. 3)SMEG: redevance pour...

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10/07/2015 Conseil municipal du 8 juillet 2015

Délibérations: Modification simplifiée n°2 du PLU sur la zonr IIAU et UF: modifications mineures des OAP et du règlement. Suppression d'un...

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07/07/2015 Conseil municipal du 25 juin 2015

Délibérations: 1)SABRE: adhesion de la commune de Saint Etienne des Sorts au Syndicat. 2)ONF: maintien du régime forestier. 3)Demande de...

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20/06/2015 Conseil Municipal du 21 mai 2015

Délibérations: 1)Travaux Fonladre et de la Valoussière; 2)Cessions de terrains: alignement de voirie chemin de Cabrimont et Chemin des...

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08/04/2015 Conseil municipal du 2 avril 2015
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07/04/2015 Compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2015
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01/04/2015 Compte rendu du 22 janvier 2015
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19/01/2015 Conseil Municipal du 11 décembre 2014

Délibérations: 1)Création d'un poste d'emploi aidé en CDD d'agent technique à raison de 28 heures hebdomadaires. 2)Création d'un poste...

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20/11/2014 Conseil Municipal du 30 octobre 2014
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15/10/2014 Conseil Municipal du 18 septembre 2014

Délibérations: 1)SMEG 30, 2)Subvention communale à l'Association "Sauvegarde de Carsan". 3) Désignation d'un animateur pour l'association...

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20/06/2014 Conseil Municipal 20 juin 2014

DELIBERATIONS:1)Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en...

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22/05/2014 Conseil Municipal du 22 mai 2014
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26/04/2014 Compte rendu du 25 avril 2014

DELIBERATIONS:1)Vote taux des trois taxes, 2)Vote budget primitif 2014 et budget assainissement...

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