Conseil Municipal 20 juin 2014
20/06/2014

DELIBERATIONS:1)Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs, 2)Modification simplifié N°1 du PLU, 3)Modifications statutaires du SIIG portant adhésion de la commune d'Uzes et modification de la composition du bureau, 4)Plan financement des investissements concernant les rythmes scolaires, 5)Elaboration du projet et plan de financement de la réfection de l'édicule de l'église, 6)Elaboration du projet et plan de financement pour les travaux d'écoulement pluviaux, 7)désignation des délégués SITDOM pour la communauté d'agglomération, 8)Création de poste adjoint administratif principal 2ème classe, 9)Avancement de grade, 10)Questions diverses.