ORDRE DU JOUR:
1) Adhésion au service des données du centre de gestion de la fonction publique territoraile du gard et à la nomination d'un délégué à la protection des données.
2) Modalités de participation à la protection sociale complémentaire en matière de santé dans le cadre d'une procédure de labellisation.
3) Vote compte financier unique 2025.
4) Affectation de résultat
5) Autorisation donnée à Mme le Maire à conclure et à authentifier un acte administratif.
6) Autorisation donnée à Mme le Maire à conclure et à authentifier un acte administratif.
7) Annule et remplace la délibération n°33/2025: engagement des dépenses en investissement pour l'exercice 2026 avant vote du budget.
Pièces jointes
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Carsan
Adresse
Le Village
30130 Carsan
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