Gard Rhodanien - L'Agglomération
Route d'Avignon
30 200 Bagnols-sur-Cèze
Délibérations:
042/2021: Plan de financement et autorisation à solliciter des subventions pour la construction d'un bâtiment communal sur le terrain muncipal proche du stade (annule et remplace la délibération 036/2021).
043/2021: Détermination du nombre de postes d'adjoints
044/2021: Election d'un nouvel adjoint au maire suite à une démission.
045/2021: Délégations aux adjoints.
046/2021: Révision des commissions.
047/2021: Désignation du délégué du CNAS élu.
048/2021: Désignation du délégué suppléant à la commuanuté d'Agglomération du Gard Rhodanien.
049/2021: Approbation des statuts de l'Agglomération du Gard Rhodanien.
050/2021: Limitation de l'exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation.